Gecia WidgetAvisVerifies
Gecia WidgetAvisVerifies
logo
  • Qui sommes-nous
    • Histoire
    • Équipe
    • Vision
    • Implantations
      • Aix en provence
      • Pelissanne
      • Miramas
  • Votre activité
    • Porteur de projet
    • Entreprise de services
    • Industrie
    • Professionnel du bâtiment
    • Artisan
    • Association
  • Nos missions
    • Commissaire aux comptes
    • Conseil fiscal
    • Conseil juridique
    • Expert comptable
    • Expert social
    • Gérer l’entreprise
  • Nos Prestations
    • Commissariat aux comptes
      • Certification des comptes
      • Audit des comptes consolidés
      • Commissariat aux apports
      • Commissariat à la fusion
      • Commissariat à la transformation
      • Audit contractuel
    • Expertise comptable
      • Assurances complémentaires du chef d’entreprise
      • Tenue et révision de comptabilité
      • Situation exceptionnelle et résultat anticipé
      • Assistance aux contrôles fiscaux
      • Recherche documentaire et études
      • Déclaration de TVA et échanges intracommunautaires
      • Déclaration fiscale des professionnels
      • Conseil fiscal
    • Conseil juridique
      • Constitution société
      • Assemblée générale
      • Apport de biens
      • Transformation de société
      • Dissolution
      • Liquidation
    • Expertise sociale
      • Gestion de la paie
      • Gestion du personnel
      • Obligations collectives
    • Conseil fiscal
      • Impôt sur le revenu
      • Revenu foncier
      • ISF
    • Conseil en gestion
      • Prévisionnel financier d’activité
      • Évaluation de société
      • Tableau de bord
      • Indicateurs Flash
      • Audit organisationnel
      • Analyse sectorielle
      • Comptabilité analytique
      • Conseil en gestion
      • Assistance procédure collective
      • Financement d’entreprise
      • Conseil à la création
  • Contact
  • Mon Devis
  • Blog
  • Espace Client
Prev
Continuité de services GECIA L'expertise Comptable - Coronavirus Covid 19 0
Continuité de nos services – GECIA L’Expertise-Comptable
17 mars 2020
Next
Coronavirus Covid-19 Mesures sociales pour les entreprises au 24 Mars 2020 0
Coronavirus Covid-19 | Mesures sociales au 24 Mars 2020
24 mars 2020
18 mars 2020 by Le cabinet Gecia in Actualités

Coronavirus - Dispositifs d'aide aux entreprises des Bouches du Rhône 13Les dispositifs d’aide en place pour les entreprises face à la pandémie de coronavirus

Pour vous aider à faire face à la situation actuelle, nous récoltons, au fil de leur parution, les différentes mesures qui s’offrent à vous, au cas par cas. Nous vous les communiquons ci-dessous.

Report des échéances fiscales ou remise d’impôts

L’entreprise souhaitant un report des échéances fiscales ou une remise d’impôts doit remplir UN FORMULAIRE prévu à cet effet, faisant apparaître les impôts sur lesquels porte la demande, et la baisse de chiffre d’affaires qui la justifie. Celle-ci doit être réalisée par e-mail, auprès de la DRFIP (Direction régionale des finances publiques – Provence-Alpes-Côte d’Azur et département des Bouches-du-Rhône): drfip13@dgfip.finances.gouv.fr / 04 91 17 91 17

  • Pour les entreprises

il est possible de demander au service des impôts des entreprises le report sans pénalité du règlement de leurs prochaines échéances d’impôts directs (acompte d’impôt sur les sociétés, taxe sur les salaires).
Si elles ont déjà réglé leurs échéances de mars, elles ont peut-être encore la possibilité de s’opposer au prélèvement SEPA auprès de leur banque en ligne. Sinon, elles ont également la possibilité d’en demander le remboursement auprès de leur service des impôts des entreprises, une fois le prélèvement effectif.

  • Pour les travailleurs indépendants

il est possible de moduler à tout moment le taux et les acomptes de prélèvement à la source. Il est aussi possible de reporter le paiement de leurs acomptes de prélèvement à la source sur leurs revenus professionnels d’un mois sur l’autre jusqu’à trois fois si leurs acomptes sont mensuels, ou d’un trimestre sur l’autre si leurs acomptes sont trimestriels. Toutes ces démarches sont accessibles via leur espace particulier sur impots.gouv.fr, rubrique « Gérer mon prélèvement à la source » : toute intervention avant le 22 du mois sera prise en compte pour le mois suivant.

  • Pour les contrats de mensualisation pour le paiement du CFE ou de la taxe foncière

il est possible de le suspendre sur impots.gouv.fr ou en contactant le Centre prélèvement service : le montant restant sera prélevé au solde, sans pénalité.

Le report des échéances sociales

  • Pour les entreprises

L’entreprise peut demander de reporter jusqu’à 3 mois, intégralement ou partiellement, le paiement des cotisations sociales, sans qu’aucune pénalité ne soit appliquée, en procédant à une modulation du montant à régler au 15 mars 2020.
– Si la DSN a déjà été déposée, le paiement peut être modifié jusqu’au jeudi 19 mars à 12h00, en modifiant le paiement.
– Si les cotisations sont réglées hors DSN, le montant de votre virement bancaire peut être adapté ou alors le virement peut ne pas être effectué.
Contact : gestiondecrise.paca@urssaf.fr / 04 94 41 87 54

  • Pour les travailleurs indépendants

– L’échéance mensuelle du 20 mars ne sera pas prélevée. Dans l’attente de mesures à venir, le montant de cette échéance sera lissé sur les échéances ultérieures (avril à décembre).

En complément de cette mesure, les travailleurs indépendants peuvent solliciter :
– l’octroi de délais de paiement, y compris par anticipation. Il n’y aura ni majoration de retard ni pénalité ;
– un ajustement de leur échéancier de cotisations pour tenir compte d’ores et déjà d’une baisse de leur revenu, en réestimant leur revenu sans attendre la déclaration annuelle ;
– l’intervention de l’action sociale pour la prise en charge partielle ou totale de leurs cotisations ou pour l’attribution d’une aide financière exceptionnelle. Selon votre situation, les démarches sont diffèrentes :

Pour les artisans ou commerçants
– Par internet sur secu-independants.fr, Mon compte pour une demande de délai ou de revenu estimé
– Par courriel, en choisissant l’objet « Vos cotisations », motif « Difficultés de paiement »
– Par téléphone au 3698 (service gratuit + prix appel)

Pour les professions libérales
– Par internet, se connecter à l’espace en ligne sur urssaf.fr et adresser un message via la rubrique « Une formalité déclarative » > « Déclarer une situation exceptionnelle ».
– Par téléphone, contacter l’Urssaf au 3957 (0,12€ / min + prix appel) ou au 0806 804 209 (service gratuit + prix appel) pour les praticiens et auxiliaires médicaux.

Demander un étalement de crédit bancaire

Le cas échéant, un plan d’étalement de créances avec l’appui de l’Etat et de la Banque de France ;
L’obtention ou maintien d’un crédit bancaire via Bpifrance, qui se portera garant de tous les prêts de trésorerie dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie
04 91 17 44 00 (bpi France) / 0 810 00 12 10

Mettre en place le dispositif de chômage partiel

Pour les entreprises souhaitant suspendre l’activité de leurs salariés, une demande peut être sollicitée auprès de la DIRECCTE. Dès lors, l’entreprise reçoit une allocation financée par l’Etat et l’organisme gestionnaire du régime d’assurance chômage afin de pouvoir verser une indemnité horaire aux salariés : égale à 70% de leurs salaires bruts horaires ce qui équivaut à 84 % du salaire net horaire. activitepartielle.emploi.gouv.fr/aparts

Un décret devrait être pris dans les prochains jours pour réformer le dispositif d’activité partielle, afin de couvrir 100% des indemnisations versées aux salariés par les entreprises, dans la limite de 4.5 SMIC.

L’appui au traitement d’un conflit avec des clients/founisseurs

Tout différend lié à l’exécution d’un contrat de droit privé, y compris tacite, ou d’une commande publique, peut faire l’objet d’une saisine du médiateur (ex : retard de paiement, services ou marchandises non conformes…).
www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises

Les dispositifs d’aide de la région Sud

https://entreprises.maregionsud.fr/
0 805 805 145

La cellule de crise des tribunaux de commerce

Mandats Ad Hoc et Conciliations
greffe-tc-marseille.fr

La dispense de paiement des loyers, factures d’eau, d’électricité et de gaz

Le président de la République a annoncé lundi 16 mars 2020 le report du paiement des loyers, factures d’eau, de gaz et d’électricité pour les plus petites entreprises en difficulté. Comment en bénéficier ? Pour bénéficier de ces reports, vous devez adresser directement par mail ou par téléphone une demande de report à l’amiable aux entreprises auprès desquelles vous payez ces factures (votre fournisseur de gaz, d’eau ou d’électricité, votre bailleur…). Concernant les commerces des centres commerciaux, le Conseil national des centres Commerciaux (CNCC) a d’ores et déjà invité ses membres bailleurs à suspendre les loyers pour l’échéance d’avril.

Comment bénéficier de l’aide de 1500€ du fonds de solidartité

L’État, les Régions et certaines grandes entreprises ont mis en place un fonds de solidarité pour aider les plus petites entreprises les plus touchées par la crise.

Qui est concerné par ce fonds de solidarité ?

Le fonds de solidarité est dédié aux plus petites entreprises qui font moins d’1 million d’euros de chiffre d’affaires : TPE, indépendants et micro-entrepreneurs des secteurs les plus impactés, c’est à dire les secteurs qui font l’objet d’une fermeture administrative (commerces non alimentaires, restaurants, etc.) mais aussi l’hébergement, le tourisme, les activités culturelles et sportives, l’événementiel et les transports.
Toutes les petites entreprises qui subissent une fermeture administrative ou qui auront connu une perte de chiffre d’affaires de plus de 70% au mois de mars 2020 par rapport au mois de mars 2019 bénéficieront d’une aide rapide et automatique de 1 500 euros sur simple déclaration. Pour les situations les plus difficiles, un soutien complémentaire pourra être octroyé pour éviter la faillite au cas par cas.

Comment bénéficier de cette aide de 1 500 euros ?
Vous pourrez bénéficier de cette aide à partir du 31 mars en faisant une simple déclaration sur le site de la DGFiP.

Retrouvez également toutes les informations concernant du Cabinet d’Expertise Comptable GECIA pendant cette période

0
Recommend
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIN
Share
  • coronavirus
  • dispositifs d'aide
Tagged in
Leave a reply

Cliquez ici pour annuler la réponse.

Catégories

  • Actualités
  • Cas d'expert
  • Client
  • Expertise Comptable
  • Fiscal
  • Gestion
  • Juridique
  • Non classé
  • Patrimoine
  • Social
  • Temoignage

Archives

Nos implantations

GECIA RSM AIX EN PROVENCE 

Phone:
04 42 60 05 78

Address:
Antelios E
75 Rue Marcelin Berthelot
13290 Aix en Provence

GECIA RSM PÉLISSANNE 

Phone:
04 90 55 08 54

Addresss:
Zone du Bas Taulet de Pélissanne
Route de Lambesc – 13330 Pélissanne

GECIA RSM MIRAMAS 

Phone: 
04 90 58 35 12

Address:
Résidence ELEA
2 Avenue Jean Moulin
13140 Miramas


AIX EN PROVENCE

 

Gecia l'expertise comptable

04 42 60 05 78
Antelios E
75 Rue Marcelin Berthelot
13290 Aix en Provence

MAP
MIRAMAS

 

Gecia l'expertise comptable

04 90 58 35 12
Résidence ELEA
2 Avenue Jean Moulin
13140 Miramas

MAP
PÉLISSANNE

 

Gecia l'expertise comptable

04 90 55 08 54
Zone du Bas Taulet de Pélissanne
Route de Lambesc
13330 Pélissanne

MAP
NAVIGATION

Gecia l'expertise comptable

  • Accueil
  • Nos missions
  • Votre activité
  • Blog
  • Contact
  • Mon Devis
REJOIGNEZ-NOUS

Rejoindre une équipe dynamique !

POSTULER
DERNIERS ARTICLES

des publications plutôt intéressantes ...

Noël approche ! Et si vous gâtiez vos salariés sans payer de charges sociales ?!
Noël approche ! Et si vous gâtiez vos salariés sans payer de charges sociales ?!
Une nouvelle prime pour booster le pouvoir d’achat
Une nouvelle prime pour booster le pouvoir d’achat
La révision comptable, objectifs et démarche de GECIA-RSM PACA
La révision comptable, objectifs et démarche de GECIA-RSM PACA
Taxe locale sur la publicité extérieure – TLPE
Taxe locale sur la publicité extérieure – TLPE
Prime MACRON 2021, derniers instants pour gâter vos salariés sans charges sociales
Prime MACRON 2021, derniers instants pour gâter vos salariés sans charges sociales
© Gecia RSM 2021 - Politique de confidentialité
Gecia WidgetAvisVerifies
Gestion des cookies !
Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu et les annonces, d'offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d'analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d'analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services..
Non merciJe choisisOk pour moi
Politique de confidentialité

Confidentialité

Ce site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience lorsque vous naviguez sur le site Web. Parmi ces cookies, les cookies classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels au fonctionnement du site Web. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site Web. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies. Mais la désactivation de certains de ces cookies peut avoir un effet sur votre expérience de navigation.
Analytics
Toujours activé
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
CookieDescription
CONSENTYouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.
vuidVimeo installe ce cookie pour collecter des informations de suivi en définissant un identifiant unique pour intégrer des vidéos sur le site Web.
_gaLe cookie _ga, installé par Google Analytics, calcule les données statistiques des visiteurs, des sessions et des campagnes et assure également le suivi de l'utilisation du site pour le rapport d'analyse du site. Le cookie stocke des informations de manière anonyme et attribue un numéro généré de manière aléatoire pour reconnaître les visiteurs uniques.
_gidInstallé par Google Analytics, le cookie _gid stocke des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web, tout en créant un rapport d'analyse des performances du site Web. Certaines des données collectées incluent le nombre de visiteurs, leur source et les pages qu'ils visitent de manière anonyme.
_pk_uidCe cookie, défini par Matomo, est utilisé pour déterminer comment les visiteurs utilisent le site à l'aide d'un identifiant de visiteur unique.
Nécessaire
Toujours activé
Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les fonctions de sécurité du site Web, de manière anonyme.
CookieDescription
apbct_cookies_testUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
apbct_page_hitsCleanTalk–Used to prevent spam on our comments and forms and acts as a complete anti-spam solution and firewall for this site.
apbct_prev_refererCookie fonctionnel placé par CleanTalk Spam Protect pour stocker les identifiants de référence et empêcher l'envoi de spam non autorisé à partir du site Web.
apbct_site_landing_tsUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
apbct_site_refererCe cookie est placé par CleanTalk Spam Protect pour empêcher le spam et pour stocker l'adresse de la page de référence qui a conduit l'utilisateur vers le site Web.
apbct_timestampUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
apbct_urlsCe cookie est placé par CleanTalk Spam Protect pour empêcher le spam et pour stocker les adresses (urls) visitées sur le site.
apbct_visible_fieldsUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
cookielawinfo-checkbox-advertisementLe cookie est défini par l'outil de gestion des consentements afin d'enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Publicité ».
cookielawinfo-checkbox-analyticsLe cookie est défini par l'outil de gestion des consentements afin d'enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functionalLe cookie est défini par l'outil de gestion des consentements afin d'enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessaryLe cookie est défini par l'outil de gestion des consentements afin d'enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-othersLe cookie est défini par l'outil de gestion des consentements afin d'enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Autre ».
cookielawinfo-checkbox-performanceLe cookie est défini par l'outil de gestion des consentements afin d'enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
CP5XKN6QLDFWUCCe cookie est fourni par le formulaire Champs calculés. Ce cookie est utilisé par les calculateurs en ligne sur le site Web. Sans le cookie Champs calculés, le devis instantané peut ne pas fonctionner.
ct_checked_emailsCookie de session.
ct_checkjsUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
ct_fkp_timestampUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
ct_has_scrolledCookie de session
ct_mouse_movedCookie de session
ct_pointer_dataUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
ct_ps_timestampUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
ct_screen_infoCookie de session.
ct_sfw_pass_keyUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
ct_timezoneUtilisé par CleanTalk pour empêcher le spam sur nos commentaires et formulaires. CleanTalk agit comme une solution anti-spam complète et un pare-feu pour ce site.
PHPSESSIDCe cookie est natif des applications PHP. Le cookie est utilisé pour stocker et identifier l'identifiant de session unique d'un utilisateur dans le but de gérer la session de l'utilisateur sur le site Web. Le cookie est un cookie de session et est supprimé lorsque toutes les fenêtres du navigateur sont fermées.
viewed_cookie_policyLe cookie est défini par l'outil de gestion des consentements afin d'enregistrer si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.
_pk_ses.1382.916eCookie de session
Fonctionnel
Les cookies fonctionnels aident à exécuter certaines fonctionnalités telles que le partage du contenu du site Web sur les plateformes de médias sociaux, la collecte de commentaires et d’autres fonctionnalités tierces.
CookieDescription
yt-remote-connected-devicesYouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur visionnant la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-idYouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur visionnant la vidéo YouTube intégrée.
Performance
Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.
CookieDescription
VISITOR_INFO1_LIVEUn cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
_gatCe cookie est installé par Google Universal Analytics pour limiter le taux de demande et ainsi limiter la collecte de données sur les sites à fort trafic.
Publicité
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
CookieDescription
frFacebook définit ce cookie pour afficher des publicités pertinentes aux utilisateurs en suivant le comportement des utilisateurs sur le Web, sur des sites dotés d'un pixel Facebook ou d'un plugin social Facebook.
YSCLe cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
_fbpCe cookie est défini par Facebook pour afficher des publicités sur Facebook ou sur une plate-forme numérique alimentée par la publicité Facebook, après avoir visité le site Web.
Autres
Les autres cookies non catégorisés sont ceux qui sont en cours d’analyse et n’ont pas encore été classés dans une catégorie.
CookieDescription
_pk_id.1382.916eNo description
Enregistrer et accepter